Textes de droit congolais

Arrêté n°822 du 25 janvier 2011 portant reconstitution de carrière administrative de M.ATA Michel, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°823 du 25 janvier 2011 portant reconstitution de carrière administrative de M.NDOULOU Pascal, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°824 du 25 janvier 2011 portant reconstitution de carrière administrative de M.MPASSI Martin, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°825 du 25 janvier 2011 portant reconstitution de carrière administrative de M.NDONGALI Gaston, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°826 du 25 janvier 2011 portant reconstitution de carrière administrative de M.AYOUENEME Benoït, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°827 du 25 janvier 2011 portant reconstitution de carrière administrative de M.MOUKYLAT Jeannaud, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°828 du 25 janvier 2011 portant reconstitution de carrière administrative de Mme.TSATY NGOMA née MALENGUE Hélène, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°829 du 25 janvier 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.MOMBOULA Damien administration des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°830 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.TCHICAYA Bernard, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°831 du 25 janvier 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGAMBA Modeste, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°832 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOULOUNDA Angèle Blanche, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°833 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ELENGA Philippe, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°834 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOMA Jean Jacques, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°835 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUNKALA François, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°836 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.LEBELA née EGNIMBA APENDI Aimée Lucie Chantal, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°837 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MAKAYA Marcel, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°838 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.OBOBA Clémence, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°839 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MOUSSITOU KADI Gaston inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°840 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ONDZE André inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°841 du 25 janvier 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OTSASSO Emmanuel André inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)