Textes de droit congolais

Arrêté n°388 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme MALONGA née BADILA Germaine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°389 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle NKOU Odile Constance, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°390 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2003,2005 et 2007 de Mlle DOKO Yolande, secrétaire d'administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°391 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.GAMBOU-MPAN Mathias, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°392 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle DOKO Pascaline,secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°393 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.IBARA Dominique, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°394 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.DOUTA Alain, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°395 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NZIETE Gabriel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°396 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BAMBOU Ernest Lambert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°397 du 5 février 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.BIKOUMOU Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°398 du 5 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle NZOCKOLA Vegon Rosine Fortune, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-92 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement primaire et secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BITSINDOU NTELAYANDI Roméo Didier (Non publié au JO)

Décret n°2010-93 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BABACHAS Julsey-O'Neill (Non publié au JO)

Décret n°2010-94 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MILANDOU NGOUAKA Fred Fruidamourd (Non publié au JO)

Décret n°2010-95 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. EWAKE Sorel Platini, prestataire de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-97 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. ELENGA Armel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-98 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. OLOUALAO Thibaut Manth, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-99 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de M. MAGUESSA EBOME Ghislain Thierry, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-100 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de Melle. WAKOU Pierrette, prestataire de l'enseignement secondaire, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2010-101 du 5 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAFOUNA MANKOU Landry Kévin (Non publié au JO)