Textes de droit congolais

Arrêté n°183 du 26 janvier 2010 portant recticatif à l'arrêté n°2054 du 28 mai 1987, portant versement, reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne Melle.MIANKOUIKILIA Ja (Non publié au JO)

Arrêté n°184 du 26 janvier 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2004 de M.KAMBONGO Jean, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°185 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MBIKA Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°186 du 26 janvier 2010 portant promotion à titre exceptionnel de M.DIAFOUKA Bernard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°187 du 26 janvier 2010 portant promotion au titre de l'année 2009 de M.MOBAMBO Maurice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°188 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.DIAKABANA née BIDOUNGA NZOUMBA Jeanne, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°190 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BATAMIO Jean Baptiste, professeur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°191 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général dse cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BAYEKODILA Jean Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°192 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MANGUILA BOUKAT Martin, professeur des collèges d'enseignement général dse cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseig) (Non publié au JO)

Arrêté n°193 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr BAZOUKISSA Théodore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°194 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KOUSSIMBISSA Danièl, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°195 du 26 janvier 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MANDOUNOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°196 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NZOLO Gontran Richard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°197 du 26 janvier 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOUFOUMA Joêl, instituteur principal des cadres de la catégorie B, hiérachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°198 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ONDAMBAT Justin David, instituteur principal des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°170 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MACKIZA Léonie Solange, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°171 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MACKIZA Léonie Solange, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°172 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MVOUAMA Alphonse Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°173 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MANVOULI TSOUMOU Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°174 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MADZOUMOU Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (sociaux) (Non publié au JO)