Textes de droit congolais

Arrêté n°106 du 14 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.ABANDZA Agnès, administratrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratif (Non publié au JO)

Arrêté n°107 du 14 janvier 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'ptitude de M.OKOULAKIA Mathias, secrétaire principal d'adminisrtion des cadres de la catégorie II, echelle 1 des services SAF ( administraion générale (Non publié au JO)

Arrêté n°108 du 14 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAHOUNGOU Pièrre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°110 du 14 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PANGHOU Guy Cristian, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°111 du 14 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KIBINDA, DIBAKALA Jeanne, professeur des collèges de l'enseignemeesseur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°112 du 14 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.OSSEBI AKOUR née ASSI Véronique institutrice des cadres de la catégorie II, échelle1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°113 du 14 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OBA Vincent de Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°114 du 14 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTOUNTA Jean Luc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°96 du 13 janvier 2010 portant intégration et nomination de certains candiats dans les cadres de la catégorie II échelle1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête Melle.KIMPOUTOU BOUANGA Félie Ruche Cardelle (Non publié au JO)

Arrêté n°97 du 13 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MBOUSSA Samuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°98 du 13 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.MAHOUNGOU née BAZOLO Clotilde, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°99 du 13 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.LOUBOUKA Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux ( (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°100 du 13 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.MBOURANGON Raymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°101 du 13 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de monsieur, MIASSOUAMANA professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°103 du 13 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996 1998 et versement de M.MAVOUNGOU DENIS, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I , échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°77 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MANOUNOU Jean Blaise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°78 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTSIEKOULOU Dominique, maître d'éducation physique et sportive des des cadres de la catégorieI I, échelle 1 des services sociaux (Jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°79 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOMA MBAMA Jean professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux ( Enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°80 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAZANINGA Eugène, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux ( Enseignement technique). (Non publié au JO)

Arrêté n°81 du 12 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BIPFOUMA née TINOU Joséphine, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)