Textes de droit congolais

Arrêté n°127 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.TSIBA Alphonse, professeur collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°128 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DOKO Emile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°129 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OFOUNDA SOMBOKO Evélyne Florentine, comptable, des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°130 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOKIETA Emmanuel, instituteur , des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°131 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IMPÖH Abrahmama secrétairer , des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°132 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAKENGUISSA Press-jean Pierre, professeur d'éducation physique et sportive , des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°133 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKOMBI Victorine, institutrice des cadres, de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°134 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KIANGUEBENE Marie Louise, institutrice des cadres, de la catégorie B, hiérachie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°135 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.IKEMBO-OBONGO Marcel, instituteur stagiaire des cadres, de la catégorie B, hiérachie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°137 du 18 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAMONO Justin, instituteur des cadres, de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°115 du 15 janvier 2010 autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants à M.ELENGA Adolphe Didier, attaché de défense adjoint près l'ambassade de la République du Congo en République algérienne, démocratique et populaire (Non publié au JO)

Arrêté n°116 du 15 janvier 2010 autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants à M.ELENGA Adolphe Didier, attaché de défense adjoint près l'ambassade de la République du Congo en République algérienne, démocratique et populaire (Non publié au JO)

Arrêté n°117 du 15 janvier 2010 l'arrêté n°8969 du 26 août 2008 autorisant Melle.PAULO Christiane, institutrice adjointe de 1ère échelon, à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de dévéloppement (igde) de B/Ville, en ce qui concerne le grade de l'interessée (Non publié au JO)

Arrêté n°118 du 15 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1985 de certains agens techniques des cadres de la catégorie C, hiérachie 1des services technique (génie rurl) - en tête M.LENDEME Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°119 du 15 janvier 2010 portant verssement, relassement et nomination de M.OBA Paul, attaché des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°120 du 15 janvier 2010 portant réconstitution de la carrière administrative de M.MILANDOU Anatole, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°121 du 15 janvier 2010 portant réconstitution de la carrière administrative de Melle.ADOUA Ritha Mabel Pauline, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°122 du 15 janvier 2010 portant réconstitution de la carrière administrative de M.AKOUALA Ben Césaire, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°104 du 14 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.MOUANGANGA née DJOUOB Léonie, institutrice des cadres de la catégorie II , échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°105 du 14 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGOTO Clément, instituteur des cadres de la catégorie B ,hiérarchie 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)