Textes de droit congolais

Arrêté n°51 du 8 janvier 2010 autorisant M.EBOUREFI Crépin Ludovic,ingénieur des travaux statistiques de 1ère classe , 4ème échelon à suivre un stage de formation, à l'academie des beaux- arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°52 du 8 janvier 2010 autorisant Mlle BOUBOUTOU Hélène, secrétaire d'administration contractuelle de 2ème classe, 2ème échelon à suivre un stage de formation à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°53 du 8 janvier 2010 autorisant Mlle NGANGOULA Justine, secrétaire d'administration de 3ème échelon à suivre un stage de formation à l'institut de formation professionnelle en informatique (IFPI) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°54 du 8 janvier 2010 portant révision de la situation administrative de Mlle BIAKANA Amédée Yvonne, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°55 du 8 janvier 2010 portant rectificatif de l'arrêté n°1856 du 6 mars 2002, portant versement, reclassement et nomination de mlle BIBALOU Jeannette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°56 du 8 janvier 2010 portant versement, reclassement et nomination de M.DIAZINGA Albert, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°33 du 7 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de M. PACKA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement), décédé. (Non publié au JO)

Arrêté n°34 du 7 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M. LILEMBE Hilaire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°35 du 7 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 19976 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme NGOLO née KALINI Jeanne,institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°36 du 7 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme MATONDO Marie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°37 du 7 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mlle NSONA Véronique, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°38 du 7 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mlle AKANATY Solange, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs (Non publié au JO)

Arrêté n°39 du 7 janvier 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.ISSANGOU Jean Bénoît (Non publié au JO)

Arrêté n°40 du 7 janvier 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.DOUMANI Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°41 du 7 janvier 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOUTALA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°42 du 7 janvier 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.GANONGO Danièl, chauffeur contrctuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°43 du 7 janvier 2010 portant appel d'offres pour la mise en valeur de l'unité forestière d'aménagement Enyellé-Ibenga, située dans la zone I likouala du secteur forestier nord, dans le département de la Likouala (Non publié au JO)

Décret n°2009-484 du 30 décembre 2009 portant intégration e nomination de M. KISSAMBOU Franck Euloge, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°2009-486 du 30 décembre 2009 portant engagement de certains prestataires en qualité de professeur certifié des lycées contractuel - M.MBERI Joseph (Non publié au JO)

Décret n°2009-487 du 30 décembre 2009 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête Mlle BITOUNOU Diane Eveline (Non publié au JO)