Textes de droit congolais

Arrêté n°12163 du 4 juillet 2019 portant nomination du conseiller à l'éducation physique et sportive du ministre des sports et de l'éducation physique (MAMPOUYA (Hubert Guy-Aimé)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12164 du 4 juillet 2019 portant nomination du chef de secrétariat central du ministre des sports et de l'éducation physique (ALEBA ONDZE (Martial Régis)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12165 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'attaché aux installations et équipements sportifs du ministre des sports et de l'éducation physique (BAMBI-BIDHEL (Isaac Bruno)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12166 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'attaché aux écoles et instituts du ministre des sports et de l'éducation physique (ASSORI (Roger)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12167 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'attaché aux sports du ministre des sports et de l'éducation physique (NDOLLO KOMBO (Antoine)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12168 du 4 juillet 2019 portant nomination de la secrétaire particulière du ministre des sports et de l'éducation physique (BOUITY née MAKOUALA (Micheline Hortense)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12169 du 4 juillet 2019 portant nomination du conseiller à l'office national des sports scolaires et universitaires du ministre des sports et de l'éducation physique (MOUDOUDOU LOUBOTA (Ghislain Armand)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12170 du 4 juillet 2019 portant nomination de l' attaché de presse du ministre des sports et de l'éducation physique (MISSOLEKELE (Neyrac)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12171 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'attachée aux relations publiques, chef du protocole du ministre des sports et de l'éducation physique (NZIKOU (Ionita Daniela)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12172 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'assistante de l'attaché aux relations publiques, chargée des audiences et accueil au protocole du ministre des sports et de l'éducation physique (GANDZIRI (Carine Michelle)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12173 du 4 juillet 2019 portant nomination du responsable de la logistique et de l'intendance du ministre des sports et de l'éducation physique (AKOUALA (Christian Martial)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12174 du 4 juillet 2019 portant nomination de assistant de l'attaché aux relations publiques, chargés du cérémonial au protocole du ministre des sports et de l'éducation physique (l'MISSAMOU (Abel)) (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12175 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'attaché administratif et juridique du ministre des sports et de l'éducation physique (TOMBANGOYI (Jean Lucas)) Arrêté n°12176 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'assistante du directeur de cabinet du ministre des sports et de l'éducation physique (MOKANGA née LOBAH (Hortense... (Publié au JO 2019-30)

Arrêté n°12177 du 4 juillet 2019 portant nomination de l'attaché à l'office national des sports scolaires et universitaires (ONSSU) du ministre des sports et de l'éducation physique (BOUKAMBOU MATINGOU (Daniel)) (Publié au JO 2019-30)

Décret n°2019-173 du 3 juillet 2019 portant décoration à titre exceptionnel, dans l'ordre de la médaille d'honneur de la santé publique (Publié au JO 2019-29)

Décret n°2019-174 du 3 juillet 2019 portant nomination à titre exceptionnel, dans l'ordre de la médaille d'honneur de la police congolaise (Publié au JO 2019-29)

Décret n°2019-175 du 3 juillet 2019 portant décoration à titre normal, dans l'ordre de la médaille d'honneur (Publié au JO 2019-29)

Décret n°2019-176 du 3 juillet 2019 portant nomination à titre normal, dans l'ordre du mérite congolais (Publié au JO 2019-29)

Décret n°2019-177 du 3 juillet 2019 portant décoration à titre exceptionnel, dans l'ordre du mérite sportif (Publié au JO 2019-29)

Décret n°2019-178 du 3 juillet 2019 portant nomination à titre exceptionnel, de la croix de la valeur militaire (Publié au JO 2019-29)