Textes de droit congolais

Décret n°83-1217 du 30 décembre 1983 portant titularisation des professeurs de lycée stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement Technique) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1982 - BANGN MBOKO Henri (Non publié au JO)

Décret n°83-1218 du 30 décembre 1983 portant titularisation et nomination des professeurs de lycée stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1982 en tête : ALASSANE SOUMARE (Non publié au JO)

Décret n°83-1219 du 30 décembre 1983 portant nomination de M. MISSONGO - MI - MACKOSSO, en qualité de directeur général de la Cidolou (Non publié au JO)

Décret n°83-1220 du 30 décembre 1983 portant création et organisation du comité national de la coupe d'Afrique, des clubs champions de hand Ball (Non publié au JO)

Décret n°83-1221 du 30 décembre 1983 portant rectificatif du décret n°83/856 du 22 novembre 1983 créant SANGHA PALM (Non publié au JO)

Décret n°83-1223 du 30 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MIERE - NTSOUMOU Michel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Laboratoire des Mines) (Non publié au JO)

Décret n°83-1224 du 30 décembre 1983 portant promotion au titre de l'année 1978 de M. MAMOUNA Ernet ingénieur statisticien économiste des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Statistiques) (Non publié au JO)

Décret n°83-1225 du 30 décembre 1983 au décret n°83/756 du 6 octobre 83 portant nomination du personnel diplomatique en qualité d'attaché d'ambassade (Non publié au JO)

Décret n°83-1227 du 30 décembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1981 des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo et dressant la liste des fonctionnaires de ces mêmes c (Non publié au JO)

Décret n°83-1228 du 30 décembre 1983 portant promotion des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1981 - BALENZA Etienne (Non publié au JO)

Décret n°83-1229 du 30 décembre 1983 portant promotion des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1981 - BIANIAKOUNOU Antoine (Non publié au JO)

Décret n°83-1230 du 30 décembre 1983 portant promotion à trois (3) ans des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1981 - GOMA NAASSON (Non publié au JO)

Décret n°83-1232 du 30 décembre 1983 portant promotion des professeurs de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1983 - BALENZA Etienne (Non publié au JO)

Décret n°83-1237 du 30 décembre 1983 portant nomination de M. PELE Wilfried Jérôme en qualité d'inspecteur général des finances (Non publié au JO)

Décret n°83-1238 du 30 décembre 1983 portant nomination de M. EDJAKA DEMONTES en qualité de directeur des finances et de l'équipement, chargé du personnel (Non publié au JO)

Décret n°83-1239 du 30 décembre 1983 portant titularisation et nomination des professeurs de lycée stagiaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1980 en tête : LOUYA Marcel (Non publié au JO)

Décret n°83-1240 du 30 décembre 1983 portant titularisation des professeurs de lycée stagiaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement Technique) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1981 - MAMPASSI Joël (Non publié au JO)

Décret n°83-1241 du 30 décembre 1983 portant titularisation de M. MANKOU MAYINDA professeur certifiés de 1er échelon stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement Technique) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1981 (Non publié au JO)

Décret n°83-1242 du 30 décembre 1983 portant titularisation des professeurs certifiés des sciences et techniques économiques de 1er échelon stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement Technique) de la république populaire du Congo au titre de l'a (Non publié au JO)

Décret n°83-1243 du 30 décembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1981 de M. NKOUNKOU Sébastien professeur certifié de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo (Non publié au JO)