Textes de droit congolais
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Décret n°83-1119 du 20 décembre 1983 portant intégration et nomination de certains candidats du ministère de l'éducation nationale (MEN) dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : M.BAMANA Oscar (Non publié au JO)
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Décret n°83-1120 du 20 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MAVOUMBA Raphaël dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)
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Décret n°83-1121 du 20 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. GUELOI AMBOULOU Antoine dans les services techniques (Laboratoire des Mines) (Non publié au JO)
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Décret n°83-1122 du 20 décembre 1983 portant intégration et nomination de MALONGA Jean Claude dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers - SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)
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Décret n°83-1123 du 20 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MBOUSSA Alphonse dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)
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Décret n°83-1124 du 20 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MOLELI Eugéne instituteur de 1er échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
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Décret n°83-1125 du 20 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. BEMBA Edouard professeur de CEG de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
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Décret n°83-1126 du 20 décembre 1983 portant nomination du capitaine ingénieur EKOUOTT Romain Jean chef de la direction centrale des transmissions de l'armée populaire nationale, en qualité de vice-président du comité de coordination des télécommunication (Non publié au JO)
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Décret n°83-1127 du 20 décembre 1983 complétant les dispositions du décret n°82/892 du 1er octobre 1982 portant statut particulier des cadres de l'imprimerie nationale (Non publié au JO)
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Décret n°83-1128 du 20 décembre 1983 rectificatif au décret n°83/354 du 14 mai 1983 modifiant et complétant les dispositions de l'article 1er du décret n°80/216 du 15 mai 1980 portant composition des comités exécutifs des conseils populaires des régions, districts et communes en ce qui concerne la région (Non publié au JO)
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Décret n°83-1129 du 20 décembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1983 et nomination des officiers de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)
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Décret n°83-1130 du 20 décembre 1983 portant titularisation et nomination de Melle. KINKELA Thérèse, maître - assistant stagiaire de 2eme classe en services à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)
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Décret n°83-1131 du 20 décembre 1983 portant titularisation de M. GOMEZ Jean René, assistant stagiaire de 1ère classe en services à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)
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Décret n°83-1132 du 20 décembre 1983 portant promotion au titre de l'année 1977 de M. MOMENGOH Médard administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)
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Décret n°83-1133 du 20 décembre 1983 portant nomination de M. GOMBA Pierre Rufin en qualité de directeur du ranch de MASSANGUI (Non publié au JO)
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Décret n°83-1134 du 20 décembre 1983 portant nomination de M. HOBAIN - MONGO Gabriel en qualité de directeur de la santé scolaire et universitaire au ministère de la santé et des affaires sociales (Non publié au JO)
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Décret n°83-1135 du 20 décembre 1983 portant nomination de M. MANKOUNIA Boniface en qualité de directeur du ranch de la LOUAMBA (Non publié au JO)
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Décret n°83-1136 du 20 décembre 1983 portant nomination de M. BASSOUKISSA Jean Marie en qualité de directeur du ranch de la LOUBOULOU (Non publié au JO)
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Décret n°83-1137 du 20 décembre 1983 portant nomination de M. ITOUA Dieudonné en qualité de directeur du contrôle et de l'orientation (Non publié au JO)
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Décret n°83-1138 du 20 décembre 1983 portant nomination de M. MAYITSAT MAHOUNGOU Felly Verdem en qualité de directeur de l'hygiène générale et assainissement au ministère de la santé et des affaires sociales (Non publié au JO)