Textes de droit congolais

Décret n°83-1094 du 17 décembre 1983 portant nomination de M. MASSAMOUNA Simon en qualité de représentant permanent de l'union de la jeunesse socialiste congolaise (UJSC) auprès du comité Africain préparatoire du 2e festivage panafricain de la jeunesse à Tripoli (LIBYE) (Non publié au JO)

Décret n°83-1079 du 16 décembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des SAF (Impôts) avancement 1983 en tête : GOMAT Olivier Blanchard (Non publié au JO)

Décret n°83-1080 du 16 décembre 1983 portant promotion de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des SAF (Impôts) avancement 1983 - GOMAT Olivier Blanchard (Non publié au JO)

Décret n°83-1081 du 16 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. NKOUNKOU Léopold André dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Laboratoire des Mines) (Non publié au JO)

Décret n°83-1082 du 16 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MENGA Henri dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°83-1083 du 16 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MENGA Henri dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°83-1084 du 16 décembre 1983 portant nomination de M. OKOUELE Emmanuel administrateur des services administratifs et financiers de 4e échelon en qualité directeur de l'administration et de l'équipement (Non publié au JO)

Décret n°83-1085 du 16 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. AYESSA François dans cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°83-1086 du 16 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. BONGNENGUE Paul dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°83-1087 du 16 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. BAKALA Georges dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°83-1088 du 16 décembre 1983 portant intégration et nomination de Melle. BIDOUNGA NZOUMBA Jeanne dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-1089 du 16 décembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. DISSOUSSOU Antoine ingenieur zoo technicien de 2e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Elevage) (Non publié au JO)

Décret n°83-1090 du 16 décembre 1983 retirant les dispositions du décret n°81/370 du 5 juin 1981 accordant une bonification de deux (2) échelons à M.LATOKI Emile-Paul professeur certifié de 1er échelon des cadres des services sociaux (Non publié au JO)

Décret n°83-1091 du 16 décembre 1983 portant titularisation et nomination des fonctionnaires stagiaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) au titre de l'année 1982 en tête NDOMBI Martin (Non publié au JO)

Décret n°83-1092 du 16 décembre 1983 portant titularisation et nomination de M. EBOUNDI Armand Blaise professeur de lycée stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1983 (Non publié au JO)

Décret n°83-1093 du 16 décembre 1983 portant nomination de M. MONDZIALO Donatien en qualité d'inspecteur des finances (Non publié au JO)

Décret n°83-1067 du 15 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MOKOKO Anicet Edouard dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°83-1069 du 15 décembre 1983 portant promotion à trois ans au titre de l'année 1982 des administrateurs des SAF (Administration Générale) - NGUEMPIO Gerard (Non publié au JO)

Décret n°83-1070 du 15 décembre 1983 portant nomination de M. YANDZA Nicodème en qualité de troisième secrétaire d'ambassade à l'ambassade de la république populaire du Congo à Rome (république d'Italie) (Non publié au JO)

Décret n°83-1071 du 15 décembre 1983 portant nomination de Mme. YANDZA née NGALA Jeanne en qualité d'attaché financier à l'ambassade de la république populaire du Congo à Rome (république d'Italie) (Non publié au JO)