Textes de droit congolais

Décret n°83-921 du 2 décembre 1983 portant nomination de M. MABA Clovis Pierre assistant de l'information en qualité de deuxième secrétaire à l'ambassade de la république populaire du Congo à Moscou (U.R.S.S.) (Non publié au JO)

Décret n°83-922 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. KOUA Pierre dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Laboratoire des Mines) (Non publié au JO)

Décret n°83-923 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MAHOUNGOU Daniel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°83-924 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. BITSINDOU Joseph dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°83-925 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. NKODIA Dominique dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°83-926 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. JEM AYOULOVE dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°83-927 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. MPIERE Casimir dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Décret n°83-928 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de Melle. SAYINA AMONA Félicité dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°83-929 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de Melle. EHOLA Viviane dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-930 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. NGAYI Gaston professeur de CEG de 2e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-931 du 2 décembre 1983 abrogeant les dispositions du décret n°82/1217 du 23 décembre 1982 portant radiation de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Élevage) en service détaché à la société nationale d'aviculture (SONAVI) en (Non publié au JO)

Décret n°83-932 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. BADILA Joseph professeur de CEG de 4e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-933 du 2 décembre 1983 au décret n°83/531 du 29 juin 1983 portant reclassement et nomination de certains professeurs de CEG titulaires du CAPEL en ce qui concerne M.MALOUNGUIDI Mathurin (Non publié au JO)

Décret n°83-934 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de Mme. MILONGO née MVOUAMA Firmine, institutrice principale des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-935 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MABA LIKIBI Daniel professeur technique adjoint de CET de 3e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-936 du 2 décembre 1983 portant versement et nomination de M. YEBEKA Yves Roger professeur de lycée stagiaire (Non publié au JO)

Décret n°83-937 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de M. PANDI Michel Sylvestre dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-938 du 2 décembre 1983 portant intégration et nomination de Melle. MASSOLOLA Marie Jeanne dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°83-939 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. AKONDJO Pierre maître d'EPS de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°83-940 du 2 décembre 1983 portant reclassement et nomination de M. BAYONNE Valère attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des SAF (Non publié au JO)