Textes de droit congolais

Décret n°83-841 du 18 novembre 1983 portant nomination de M. MBEMBA Barthélemy en qualité de directeur de SOPROTHEL (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-842 du 18 novembre 1983 portant nomination de M. LOUKAKOU Charles en qualité de directeur de contrôle et de l'orientation (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-843 du 18 novembre 1983 portant intégration et nomination de M. APOKO François dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-844 du 18 novembre 1983 portant intégration et nomination de M. PANDZOU Albert dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-845 du 18 novembre 1983 portant reclassement et nomination de Mme. DIAMPASSY née SAMBA Eugénie institutrice de 1er échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-846 du 18 novembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. IBARA François professeur de lycée stagiaire (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-847 du 18 novembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. BAVEKA Basile professeur de lycée des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-848 du 18 novembre 1983 portant nomination de directeur régionaux de l'agriculture (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-839 du 17 novembre 1983 retirant les dispositions du décret n°83-392 du 2 juin 1983 portant nomination de M. Alfred RAOUL en qualité d'ambassadeur extraordinaire en république socialiste de Roumanie à BUCCAREST (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-832 du 15 novembre 1983 portant intégration et nomination de Melle. MALONGA Adolphine dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°83-833 du 15 novembre 1983 portant intégration et nomination de M. KIFOUENI Maurice dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Aviation Civile) (Non publié au JO)

Décret n°83-834 du 15 novembre 1983 portant intégration et nomination de M. MISSIE Robert instituteur contractuel de 4e échelon dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-835 du 15 novembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. NGOMA Daniel professeur de lycée stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-836 du 15 novembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. LEBONGUY Augustin Richard professeur certifié de 2e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-837 du 15 novembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1981 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°83-838 du 15 novembre 1983 portant promotion au titre de l'année 1981 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°83-827 du 11 novembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1979 de M. MABOUNGA Daniel ingénieur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°83-828 du 11 novembre 1983 portant promotion au titre de l'année 1979 de M. MABOUNGA Daniel ingénieur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°83-829 du 11 novembre 1983 portant reclassement et nomination de M. BADILA Joseph opérateur principal des services de l'information (Publié au JO 1983-22)

Décret n°83-820 du 10 novembre 1983 portant inscription au tableau d'avancement des fonctionnaires des cadres de la catégorie A1 des services techniques (Agriculture et Élevage) avancement 1981 en tête OBALAKOUA Bruno (Non publié au JO)