Textes de droit congolais

Décret n°83-722 du 27 septembre 1983 portant intégration et nomination de Melle. MOKEMBET-MOUAMOUNDEKE Adèle dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services technique (Laboratoire des Mines) (Non publié au JO)

Décret n°83-723 du 27 septembre 1983 portant intégration et nomination de M. GUIMBI GUIMBI Laurent, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-724 du 27 septembre 1983 portant intégration et nomination de M. SAMBA Lévy Bernard, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des services administratifs de santé (Non publié au JO)

Décret n°83-725 du 27 septembre 1983 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1982 de M. NZINGOU-KOULOU Romuald, professeur certifié d'Éducation physique et sportive stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°83-726 du 27 septembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MBOUSSA Daniel, instituteur de 3e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-727 du 27 septembre 1983 portant radiation de M. MYETE-MOUYOHE Guys Adolphe, médecin de 5e échelon des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°83-708 du 26 septembre 1983 portant intégration et nomination de M. BATOUMENI Sylvain dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-709 du 26 septembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MBOUBI Pierre Claver, secrétaire principal de l'éducation nationale des cadres des services administratifs et économiques (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-710 du 26 septembre 1983 portant nomination de M. MILANDOU Fidèle en qualité de directeur de l'institut des jeunes sourds de Brazzaville (Non publié au JO)

Décret n°83-711 du 26 septembre 1983 portant nomination de M. MOMBOULA Damien en qualité de directeur régional des Affaires Sociales de la Likouala (Non publié au JO)

Décret n°83-712 du 26 septembre 1983 portant intégration et nomination de M. MPASSI-MABIALA Bernard, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services de l'information (Branche Technique) (Non publié au JO)

Décret n°83-707 du 23 septembre 1983 portant versement, reclassement et nomination de M. MOKOKO Guillaume, instituteur de 5e échelon, des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-696 du 22 septembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MOUSSITOU Albert, professeur de CEG de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-697 du 22 septembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MAHOUNGOU Michel Joseph, professeur de CEG de 4e échelon des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-698 du 22 septembre 1983 portant révision de la situation administrative de messieurs NGAMBOMI Henri, et BEMBA Noël, professeurs de lycée stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-699 du 22 septembre 1983 portant intégration et nomination de M. POATY Jean les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°83-700 du 22 septembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. BOMPEKOU Guillaume, professeur de lycée des cadres des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-701 du 22 septembre 1983 portant reclassement et nomination de M. MAHOUNGOU Alphonse, administrateur adjoint de santé de 6e échelon des cadres des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°83-702 du 22 septembre 1983 portant révision de la situation administrative de M. MAKAYA MAKAYA Nicolas, professeur de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°83-703 du 22 septembre 1983 portant reclassement et nomination de M. LOUKAKOU Benjamin Alphonse, professeur de CEG de 2e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)