Textes de droit congolais
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Décret n°83-076 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. MBAMA François, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)
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Décret n°83-077 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. MABIKA Alphonse, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)
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Modifié par : Décret n°84-480 du 23 mai 1984 rétirant les dispositions de décret n°83-077 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. MABIKA alphonse dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)
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Décret n°83-078 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. NKAYA Gaston, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Mines) (Non publié au JO)
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Décret n°83-079 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. NKOMBO-MAZOUKA Michel, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)
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Décret n°83-080 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. MIAMONA Jean Prosper dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel Diplomatique et consulaire (Non publié au JO)
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Décret n°83-081 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. ENBONDZA Delphin dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel Diplomatique et consulaire (Non publié au JO)
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Décret n°83-082 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. N'SANGOU André Emery, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Mines) (Non publié au JO)
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Décret n°83-083 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. LITSINGOU Yves, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs de la santé (Non publié au JO)
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Décret n°83-084 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. MABELET Arsène, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Génie Civil) (Non publié au JO)
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Décret n°83-085 du 2 février 1983 portant reclassement et nomination de M. PAMBOU Éloi Georges, instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
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Décret n°83-086 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. KIWALI Bernard Martial, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)
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Décret n°83-087 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. LOUNANA Joseph, professeur de CEG contractuel, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
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Décret n°83-088 du 2 février 1983 portant intégration et nomination de M. MBANDZA Joseph, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)
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Décret n°83-089 du 2 février 1983 portant reclassement et nomination de M. MOTSARA Jean Jules, assistant 2ème classe, en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)
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Décret n°83-090 du 2 février 1983 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. LOCKO-MAFOUTA Claude Mathieu en qualité de maître assistant de 2ème classe (Non publié au JO)
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Modifié par : Décret n°84-857 du 7 août 1984 portant rectificatif au décret n°83-090 du 02 février 1983 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. LOCKO MAFOUTA Claude Mathieu en qualité de maître... (Non publié au JO)
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Décret n°83-091 du 2 février 1983 portant nomination de M. BOUKINDOU Joseph en qualité de directeur régional des eaux et forêts du Pool (Non publié au JO)
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Décret n°83-092 du 2 février 1983 portant nomination de M. KOUANGOKI Bernard en qualité de directeur régional des eaux et forêts de la Sangha (Non publié au JO)
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Décret n°83-093 du 2 février 1983 portant nomination de M. NOMBO Félix en qualité de directeur régional des eaux et forêts de la Bouenza (Non publié au JO)
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Décret n°83-094 du 2 février 1983 portant nomination de M. LOUZINGA Adolphe en qualité de directeur régional des eaux et forêts des Plateaux (Non publié au JO)
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Décret n°83-095 du 2 février 1983 portant nomination de M. MAMBA Noël Bernard en qualité du centre nationale de semences améliores (Non publié au JO)