Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°82-698 du 16 juillet 1982 portant reclassement et nomination de M. MABANDZA Albert, professeur de CEG stagiaire des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-699 du 16 juillet 1982 portant reclassement et nomination de Mme. NGON née ATIA Flavie Henriette, institutrice de 2e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-672 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. MOUKET Ange, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-673 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. MINGUI Ange, instituteur contractuel de 4e échelon dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-674 du 13 juillet 1982 portant intégration au tableau d'avancement de l'année 1979 de certains administrateurs des SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-675 du 13 juillet 1982 portant promotion au titre de l'année 1979 de certains administrateurs des SAF (Administration Générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-676 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. NZOBABELA Simon Pierre, instituteur contractuel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-677 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. MAVOUNGOU BAYONNE Jean Bernard, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-678 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. FIRA Max Vincent, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-679 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. PAKA Marc, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-680 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M.Malonga Jean Bruno dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-681 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. ANZOUANA Antoine, professeur de CEG contractuel de 1er échelon dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-682 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. GOMA-NOMBO, instituteur contractuel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°92-824 du 29 août 1992 au décret n°82-682 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. GOMA-NOMBO, professeur de lycée des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°82-683 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de Melle. KUNGUNIKO Jacqueline, professeur de CEG contractuel de 1er échelon dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-684 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. OPOUYA Joseph, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Eaux et Forêts) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-685 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de M. MASSALA Romain, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-686 du 13 juillet 1982 portant intégration et nomination de Mme. MIZELE née MANTISSA Jeanne Marie Madeleine, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-687 du 13 juillet 1982 portant titularisation de Mme.Moukouba née Foueta Françoise, Professeur certifiée stagiaire des sciences industrielles et économiques des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement technique) de la République Populaire du Congo au titre de l'année 1981 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-688 du 13 juillet 1982 portant reclassement et nomination de M.Mgambou Antoine, Instituteur de 2e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-689 du 13 juillet 1982 portant reclassement et nomination de M. NGANOGO Albert, professeur technique adjoint de lycée technique des cadres des services sociaux (Enseignement Technique) (Non publié au JO)