Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°82-088 du 25 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. BITEMO Michel, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Statistiques) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-089 du 25 janvier 1982 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite Congolais (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-090 du 25 janvier 1982 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite Congolais (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-091 du 25 janvier 1982 portant réintégration dans l'Armée Populaire Nationale et mise d'un ex-Aspirant à la Fonction Publique (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-082 du 23 janvier 1982 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1980 des inspecteurs d'Éducation Physique et Sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et Sports) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-077 du 22 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. LASCONY Jean Aimé Frédéric dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-078 du 22 janvier 1982 portant nomination de M. OLLANDET Jérôme en qualité de secrétaire au ministère des affaires étrangères (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-079 du 22 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. ITOUA Daniel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-080 du 22 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. GASSAY Mathias dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-081 du 22 janvier 1982 portant intégration et nomination par assimilation de M. BIMOKONO Paul Célestin dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Techniques Industrielles) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-075 du 21 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. BAKEKOLO BAKER Bernard Marcel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-073 du 20 janvier 1982 portant reclassement et nomination de M. MABONZO Émile, attaché des SAF de 1er échelon (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-074 du 20 janvier 1982 portant inscription au tableau d'avancement de M. BIBOKA Daniel, ingénieur agronome de 3e échelon des cadres de la catégorie A1 (avancement 1978) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-058 du 19 janvier 1982 additif au décret n°81/240 du 16 avril 1981 portant titularisation des professeurs de lycées stagiaires des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo au titre de l'année 1979 (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°82-060 du 19 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. BONGO-MAVOUNGOU dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Mines) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-061 du 19 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. MALANDA Jonas dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services de l'information (Branche Technique) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-062 du 19 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. BADIKILA- SOUKA André dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Travaux Publics) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-063 du 19 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. ITOUA Richard dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (Techniques Industrielles) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-064 du 19 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. N'GAMPIO Laurent dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services de l'information (Branche Technique) (Publié au JO 1982-01)
-
DC
Décret n°82-065 du 19 janvier 1982 portant intégration et nomination de M. BANZUZI NSIMBA dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration générale) (Publié au JO 1982-01)