Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°81-173 du 3 avril 1981 portant nomination de M. MBALOULA Edoaurd administrateur de santgé de 2e échelon en qualité de directeur de la planification et statistiques à la direction générale de la santé publique (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-174 du 3 avril 1981 portant nomination de M. MONDJO-EPENIT Pascval attaché des SAF de 1er échelon en qualité de directeur de la coopération au ministère de la santé et des affaires sociales (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-175 du 3 avril 1981 portant détachement et nomination de M. BIAKOLO Rigobert, pharmacien de 4e échelon en qualité de directeur des affaires (socophar) (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-176 du 3 avril 1981 portant nomination de M. BOUAYI Pascal médecin de 5e échelon en qualité de directeur de la médecine de la santé publique (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-177 du 3 avril 1981 portant nomination de M. BOUKAKA-OUADIABANTOU Bonaventure administrateur de santé de 3e échelon en qualité de directeur de la planification et statistiques à la direction générale des affaires sociales (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-178 du 3 avril 1981 portant détachement et nomination de M.BANZOUZI Pierre pharmacien de 5e échelon en qualité de directeur du laboratoire pharmaceutique du Congo (LAPCO) (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-179 du 3 avril 1981 portant nomination de mosieur NKOUKA Daniel médecin en qualité de directeur de la santé scolaire universitaire et médecine sportive (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-180 du 3 avril 1981 portant rectificatif au décret n°78-255 du 4 avril 1978 portant promotion des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) de la républqiue populaire du Congo au titre de l'année 1977 en ce qui concerne ATA-NDINGA Julie (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-162 du 2 avril 1981 portant versement, nomination et reclassement de M. LOUTETE DANGUI Naasson professeur certifié de 1er échelon (Publié au JO 1981-07)
-
DC
Décret n°81-161 du 31 mars 1981 portant nomination de M. MAMPOUYA Gilbert en qualité d'auditeur de justice (régularisation) (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°90-876 du 20 décembre 1990 modifiant l'article 2 du décret n°81/161 du 31 mars 1981 portant nomination de M. MAMPOUYA Gilbert en qualité d'auditeur de justice (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°81-155 du 28 mars 1981 portant nomination du camarade MANGOUTA Paul Robert ingénieur économiste en qualité de conseiller économique à la répresentation permanente de la républqiue populaire du Congo auprès des Nations Unies (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-156 du 28 mars 1981 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1978 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services techniques (aéronautique civile) en tête MAKOSSO Jean Pierre (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-157 du 28 mars 1981 portant promotion des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services techniques (aéronautique civile) - MAKOSSO Jean Pierre (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-158 du 28 mars 1981 portant intégration et nomination de M. LOUHANANA Julien agent contractuel du ministère des finances dans les cadres de la catégorie A hiérarchie 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-159 du 28 mars 1981 portant création, organsiation et fonctionnement du centre de recherches agronomiques de Loudima (CRAL) (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-160 du 28 mars 1981 portant nomination de M. DZIA Jean Luc en qualité de directeur général de l'office national des postes et télécommunications (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-153 du 27 mars 1981 portant reclassement et nomination de M. BABINDAMANA Joseph professeur de CEG de 4e échelon (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-154 du 27 mars 1981 portant nomination de M.NTSIBA Mathieu en qualité de secrétaire général du comité de coordination des télécommunications (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-140 du 26 mars 1981 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1979 des ingénieurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services techniques (mines) en tête MASSAMBA Prosper (Publié au JO 1981-06)
-
DC
Décret n°81-150 du 26 mars 1981 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1979 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête MABONDZOT Albert (Publié au JO 1981-06)