Textes de droit congolais
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Décret n°80-581 du 17 décembre 1980 portant intégration et nomination d M.MANIMA-MOUBOUMA Aimé, dans le statut de l'université Marien NGOUABI en qualité d'assistant (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-582 du 17 décembre 1980 portant intégration et nomination decretains enseignenats dans le statut du perosnnel de l'université Marien NGOUABI (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-583 du 17 décembre 1980 portant intégration et nomination de M. MASSAMBA Alphonse, dans le statut de l'université, en qualité d'assistant stagiaires de physique (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-584 du 17 décembre 1980 portant détachement du docteur MIEHAKANDA Joseph auprès de l'université Marien NGOUABI (Publié au JO 1980-23)
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Modifié par : Décret n°81-276 du 27 avril 1981 portant rectificatif au décret n°80-584 du 17 décembre 1980 portant détachement du docteur MIEHAKANDA Joseph auprès de l'université Marien NGOUABI (JO 1981-08)
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Décret n°80-585 du 17 décembre 1980 portant titularistaion et nomination de M. MOBONDA Honoré, assistant d'anglais, en service à l'université Marien NGOUABI (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-586 du 17 décembre 1980 portant détachement et nomination de M. BIBOKA Daniel, ingénieur zootechnicien de 3ème échelon, en qualité de directeur technique de la SONEL (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-587 du 17 décembre 1980 portant détachement et nomination de M. ONDIA Daniel, ingénieur des travaux d'Elevage de 2ème échelon, en qualité de directeur commercial de la SONEL (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-588 du 17 décembre 1980 portant détachement et nomination de M. KOUA-GAMIYE, ingénieur des travaux d'Elevage en qualité de directeur administratif et financier de la SONEL (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-589 du 17 décembre 1980 portant nomination de M. KOUKA Jean en qualité de directeur des services administratifs et financiers à la direction générale des affaires sociales (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-590 du 17 décembre 1980 portant nomination de M. MONKA Gilbert, Administrateur des SAF de 2ème échelon en qualité de Directeur des Etudes et de la Planification au Ministère des Travaux Publics et de la construction chargé de l'Environnement (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-591 du 17 décembre 1980 portant inscription au tabeau d'Avancement au titre de l'année 1980 et nomination d'un officier de l'Armée Populaire Nationale (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-592 du 17 décembre 1980 portant intégration et nomination de M. GUEMBO Laurent dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Publié au JO 1980-24)
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Abrogé par : Décret n°82-069 du 19 janvier 1982 retirant les dispositions du décret n°80/592 du 17-12-1980 portant intégration et nomination de M. GUEMBO Laurent dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers... (JO 1982-01)
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Décret n°80-593 du 17 décembre 1980 additif au décret n°80-151 du 8 avril 1980 portant promotion au titre de l'année 1978 des administrateurs des cadres de la catégorie A hiérarchie 1 des SAF (administration générale) (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-594 du 17 décembre 1980 portant rectificatif aux décrets n°80-150 et 80-152 du 8 avril 1980 portant promotion au titre de l'année 1978 des administrateurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des SAF (travail et administration générale) en ce aui concerne M.ITOUA Dieudonné (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-560 du 16 décembre 1980 portant modification de l'echelonnement indicaire des medecins, pharmaciens et chirurgiens dentistes (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-562 du 16 décembre 1980 portant réintégration d'un officier dans l'armée populaire nationale (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-563 du 16 décembre 1980 portant nomination d'un directeur de la protection civile à la direction générale de la sécurité publique (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-564 du 16 décembre 1980 portant nomination d'un directeur des services centraux administratifs à la direction générale de la sécurité publique (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-565 du 16 décembre 1980 portant intégration et nomination de Melle. DJEMBO Hortense Isabelle Lucienne dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 1980-24)
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Décret n°80-566 du 16 décembre 1980 portant intégration et nomination de M. MBOULI Jean MArie, dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des postes et télécommunications (branche technique) (Publié au JO 1980-24)