Textes de droit congolais
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Arrêté n°375 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mfouati (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°376 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mfila (parcelle I) (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°377 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mfila (parcelle VIII) (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°378 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mfila (parcelle VII) (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°379 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire de grès à Ntoula (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°380 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire de grès à Yangui (extension) (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°381 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire de sable à Bilolo-Matessama (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°382 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mfila (Parcelle II) (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°383 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire de sable à Bilolo (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°384 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mfila (Parcelle III) (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°385 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mfouati (PK 1.5) (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°386 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable limoneux jaune à Bilolo (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°387 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de terre jaune à Djéno (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°388 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de gravier à Banga Cayo (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°389 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt de substances explosives et d'un dépôt d'accessoires de mines appartenant à la société lulu de mines Congo (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°390 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt de substances explosives et d'un dépôt d'accessoires de mines appartenant à la société congolaise d'explosifs, en sigle sce (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°391 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt de substances explosives et d'un dépôt d'accessoires de mines appartenant à la société Jiangsu carrière brillante du Congo (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°392 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt de substances explosives et d'un dépôt d'accessoires de mines appartenant à la société feng jia transport (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°393 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt de substances explosives à la société soremi sa (Publié au JO 2016-07)
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Arrêté n°394 du 9 février 2016 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un dépôt de substances explosivesappartenant à la société forstar matériaux de construction (Publié au JO 2016-07)