Textes de droit congolais

Arrêté n°16856 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.KIMPANGUI Rachel, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16857 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KAYA Angélique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16858 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LIBILLY François Richard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16859 du 4 novembre 2013 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Melle.GOMA Juliette, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16860 du 4 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de monsier MAHOUNGOU Frédéric, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16861 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IKAMA Nil Rodvale, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générlae) (Non publié au JO)

Arrêté n°16862 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MILANDOU Jean Blaise, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16863 du 4 novembre 2013 portant promotin à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOBANGA François Hermann, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16864 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KENGUE Elie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16865 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MVOULI Théodore, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16674 du 31 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MBIZI Adolphe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16675 du 31 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle KOSSA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16676 du 31 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MASSENGO SITA OUASSILABE Patrick, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (exploitation et maintenance) (Non publié au JO)

Arrêté n°16677 du 31 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle TSALA Maryline, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16678 du 31 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MANANGA Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16679 du 31 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MBOUSSI Serge Marcel, infimier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16680 du 31 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr GATSE Yhan Egnamonde, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16681 du 31 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KIMBEMBE Romuald, opéraeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°16682 du 31 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ELONGO Jean Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16683 du 31 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MOSSEWEDI Rodrigue Julien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)