Textes de droit congolais

Arrêté n°16704 du 31 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels, dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAHOUMOUKA Isidore (Non publié au JO)

Arrêté n°16705 du 31 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels, dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OLOUKA ADJIKOU Christelle Aimée (Non publié au JO)

Arrêté n°16706 du 31 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels, dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BAPINA NGANGA Nina Pégie (Non publié au JO)

Arrêté n°16707 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de Mr GANTSION GAMBOU Guy Timothée, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°16708 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr AKOUALA André, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°16709 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr LIELE, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16710 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MAMPASSI Gilbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°16711 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NGUEKOU-BOULOUKOUE, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16712 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle IMANGUE ONLOUKOUDOKO Lydie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16713 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MAVOUNGOU Raphaël, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16714 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr SITA Albert, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16715 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BADILA MAKAYA Maurice, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16717 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mr MOUSSONISSA Romuald, professeur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16718 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.AKOUALA Antoine Fulgence, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16719 du 31 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NTALANI Honorine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16720 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.PAMBOU BADINGA Brice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16721 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au tite des années 2008, 2010, 2012, bonifocation d'échelon et versement de Mlle EOUANI Christiane, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16722 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MAMBEKA Albertine Mireille, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°16723 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUKOKO Jean Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16724 du 31 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DIAHOUA Christian Blaise, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)