Textes de droit congolais

Arrêté n°16656 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.TSALA Hélène, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16657 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1988 de M.GAPOULA Daniel, secrétaire comptable principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16658 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.KIBHAT Yvette Brigitte, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16659 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010de Melle.MOMBOULI Rose Titine, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16660 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle MISSIE Philippine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16661 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOUAKA-KONDI Emmanuel, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16663 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MIDZEKA Pascal Gaston, ingénieur des travaux cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°16664 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OSSOBE Norbert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°16665 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MIYOUNA Antoine, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) - admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16666 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BEAKINGUI Edouard, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°16667 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NKADI Daniel, ingénieur du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16668 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et 2012 et versement de M.ALAMBA NGAKOMO Sosthène Rolly Rock, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16669 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MBIMI Nephtal, contrôleur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°16670 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOUILOU Joêl, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°16671 du 30 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.NGOMA née NGAMBELE Marcelline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16672 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mlle NKOUNKOU Colette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16673 du 30 octobre 2013 portant agrément de M.TAMBY Vinod Guy emmanuel en qualité de directeur général de la société générale Congo (Publié au JO 2013-46)

Arrêté n°16477 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr OBAKA Frédéric Bienvenu, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16478 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr KANGA Philippe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16479 du 29 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrie) en tête : Mr MAMPOUYA Pascal (Non publié au JO)