Textes de droit congolais

Arrêté n°16421 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle BASSOUAMINA Léonie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16422 du 28 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BOUNDZEKI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16423 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'échelon de Mr ONGOUNDOU Jean Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16424 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, et bonification d'échelon de Mr NGOKABA Flavien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16425 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, et versement de Mr NGOUELE Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16426 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mr BOULENDE Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16427 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NKOUENDOLO Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16428 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NKAYA-MABONDZO, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16429 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NSOKO MFOUTOU Hurge Karmela Rusthyde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16430 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NKABA Louis Faller, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16431 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mlle NGALA Béatrice, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C,hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°16432 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NKEWA Yves, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16433 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BAHOUATILA Beauvly Risland Lessy, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16434 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr KONGO Brice Martial Rock, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16435 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de Mr APENANGA Romely Trésor Divin, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16436 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr AKOUALA NDZIO Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16437 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr NGAMPO Sthashys Bemeth Celin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16438 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr AKOUYA MO-MONDE Sidora Francis, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16439 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MBENZA Romarie Aude Gabin, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16440 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mlle MAKOSSO Léa Reine Isabelle, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)