Textes de droit congolais

Arrêté n°16198 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr YOULOU Janvier, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16199 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 Mr MVOUNDOU Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16200 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr GOMA Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16201 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOUTOUMISSA Emmanuel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16202 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr KAYA NGUIMBI Armand Cyriac, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16203 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MILOUNGUIDI Joséphine, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16204 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr EKOURALOU Urbain, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16205 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Mr KOLELA Séraphin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16206 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr BONGA Pierre Pédro, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16207 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme NGONTSEYI née OMBELEWE Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16208 du 24 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BAKOUKILA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16209 du 24 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MASSAH Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16210 du 24 octobre 2013 portant versement inscription au titre de l'année 2000 promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mlle KOUYEDISSA Marie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16211 du 24 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGAYINO François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16212 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NDZILLA YOKA Sandrine Guilaine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16213 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle KOUSSIMBISSA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16214 du 24 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MOUEZI Pierrette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16215 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013, bonification d'échelon et versement de Mr MANAGA Edouard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16216 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MISSAMOU Prisca Edwige, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16217 du 24 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr OFOURANTSANGUI Noël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)