Textes de droit congolais

Arrêté n°16840 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGANDOUNOU Romaric, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16841 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IKARY Denis Charly, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16842 du 4 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NTSA Anne, comptable principale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16843 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGANGOUO NTSOHO Julie Estelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16845 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.ANTSOUANEYI Alexis, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16846 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TSOUMOU MOUKASSA Martin, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16847 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.AYAKI Jean Bernard, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16848 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TINGUEWOME Anatole Misère, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16849 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, et versement de M.NGOULOU ESSIE Seith, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16850 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 etversement de M.MOUCK Etienne Danot Elsy Uimer, professeur certifié d'éducation physique des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16851 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.PASSI ZOUSSI née BAHONDA Hortense Marie Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16853 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OBVALA ATIOU BOUANGA Monika Marielle, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16854 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BATEZA Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16855 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.TCHISSAMBOU Louis Marie instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16856 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.KIMPANGUI Rachel, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16857 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KAYA Angélique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16858 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LIBILLY François Richard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16859 du 4 novembre 2013 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Melle.GOMA Juliette, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16860 du 4 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de monsier MAHOUNGOU Frédéric, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°16861 du 4 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IKAMA Nil Rodvale, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générlae) (Non publié au JO)