Textes de droit congolais

Arrêté n°16622 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ODZOKI Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16623 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BAYOUMA Mathias, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16624 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OBILI Eugène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16625 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NIELENGA Jeanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16626 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.BOUANGA Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16627 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.YANDZA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16628 du 30 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKOSSO Fernand, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16629 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUKASSA Charles Alain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16630 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mademoislle OKO Josiane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16631 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NTELAMANOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16632 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MBOBO Nathalie Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16633 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.SAMBA née KIBELOLO Alphosine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16634 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.NZONDO BAYOUNGUISSA Diane Mariana, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16635 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUDIONGUI Jean Marcel Alain, journaliste niveau III des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°16636 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NKOKO Thadée Wivine, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16637 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.OKONDZA née NTANGUI Thérèse, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°16638 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MAKELA Bernadette, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°16639 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KIMPOLO Philippe Bertin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°16640 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGOULOU Patrice, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16641 du 30 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KETTE Jean Félix, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)