Textes de droit congolais

Arrêté n°15932 du 21 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mr EKA Martin, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°15933 du 21 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle KIELE Marie Colette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15934 du 21 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle MAOKUYA AMONA Georgine Verland, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15935 du 21 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mr YOULOU Jean Jacques, contre maître des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15936 du 21 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mr MOUELE Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15937 du 21 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°1386 du 27 janvier 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en ce qui concerne Mlle MAYELA Samuelle Degrâce (Non publié au JO)

Arrêté n°15938 du 21 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°589 du 24 janvier 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne Mr NGOMA OBAMBI GAMBOLO Gaël Principe (Non publié au JO)

Arrêté n°15939 du 21 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°4211 du 17 avril 2012, portant intégration et nomination de certains candidts de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne Mr ELLION-ETHOUT Téophaste (Non publié au JO)

Arrêté n°15940 du 21 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°7619 du 25 octobre 2008, portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en ce qui concerne Mlle KIDZAFOURA-NKOLI... (Non publié au JO)

Arrêté n°15941 du 21 octobre 2013 rectifiant l'arrêté n°15698 du 8 décembre 2011, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête BABINDAMANA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°15942 du 21 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°4226 du 31 juillet 2008, portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne Mr TALION Jean Baudoin Bernardin (Non publié au JO)

Arrêté n°15943 du 21 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°6216 du 26 octobre 2005, portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en ce qui concerne Mr MVIRI Anicet Clotaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15944 du 21 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°2546 du 1er mars 2012, autorisant Mr OUMA NDZAOU KENGUE Guy Stéphane, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°15945 du 21 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr DIEMBI Germain (Non publié au JO)

Arrêté n°15946 du 21 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NGASSI Jean Christophe (Non publié au JO)

Arrêté n°15947 du 21 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme KOUMOU BOUNGOU Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°15948 du 21 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr MOUTSOULOU BINDIKOU Duval (Non publié au JO)

Arrêté n°15949 du 21 octobre 2013 portant avancement, versement et bonification d'échelon de Mlle AMANDA Henriette dite Marie France, institutrice adjointe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°15950 du 21 octobre 2013 portant versement et avancement de Mlle MAYOUMA Odette, secrétaire sténo-dactylographre contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15951 du 21 octobre 2013 portant avancement et versement de Mr NDENGUET Benoît Faustin, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)