Textes de droit congolais

Arrêté n°15973 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr YILLA André, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15974 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr KODET Raymond Serge, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15975 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr BOUTA André, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15976 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OBA Basile, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15977 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2010, 2012 et versement de Mr KIFOULA-MOUSSOUNDA Idrice Urbain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15978 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGOMEKA Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15979 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr PENA Mesmin Florian, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15980 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr NGOULOU Sylvain, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15981 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BAWUNA Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15982 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mlle MILANDOU Elise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15983 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr MALELA Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°15984 du 21 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr GAIBILI Achille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15985 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et bonification d'échelon de Mme NTONI née MIALEBAMA Dorothée, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15986 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUAMI Barthélemy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15987 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle BONDO Pauline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15988 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr DZILAMONO William, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15989 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr BAKALA MPOUNGUI Dominique, instittuteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15990 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr TCHILOEMBA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15991 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MBOUALE OKUNGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15992 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme KINOUANI née MOUANGOU Auguste, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)