Textes de droit congolais

Arrêté n°16447 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NGAHOULOU Antoine, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16448 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUAYA MADIEZE Eric Son Junior, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16449 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KAYA Albert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16450 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGALIBAO Benjamin, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16451 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr ITOUA OSSETE Davy Ulrich, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16452 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr EKABA Dieudonné, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°16453 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MPOUBALA OKOUO Albert professeur adjoint d'éducation physique et sportive (jeunesse et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16454 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MAVOUNGOU IBENI, journaliste niveau sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°16455 du 28 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de Mr MBOUOMO Victor, contrôleur d'élevage des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°16456 du 28 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle MPEHO Félicité Marie Hortense, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16457 du 28 octobre 2013 autorisant Mlle YAMA Gladys, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation, à l'école africaine de développement (EAD) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°16458 du 28 octobre 2013 autorisant Mlle MAVOUNGOU MALONDA Guitteridge Frézzya, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation au centre d'application de la statistique et de la planification... (Non publié au JO)

Arrêté n°16459 du 28 octobre 2013 autorisant les professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des ervices sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école nationale supérieure polytechnique (ENSP) de Brazzaville en tête Mr IBINGOU MADITSOGNI Réol (Non publié au JO)

Arrêté n°16460 du 28 octobre 2013 autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (I.G.D.E) de Brazzaville, en tête : LEKAKA Félicité (Non publié au JO)

Arrêté n°16461 du 28 octobre 2013 portant affectation de Mme SAMBA née TOMBA Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16462 du 28 octobre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle BAHOUKA DEBAT Sylvie Virgine (Non publié au JO)

Arrêté n°16463 du 28 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NINO Aristide Ange (Non publié au JO)

Arrêté n°16464 du 28 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr ONDZEA Camille (Non publié au JO)

Arrêté n°16465 du 28 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr BOUMBA Jean Sastume (Non publié au JO)

Arrêté n°16466 du 28 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr GANKOUA Euloge Marius (Non publié au JO)