Textes de droit congolais

Arrêté n°15478 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ANTSOLO Jean Charles, instuteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15479 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de Mr MPEKANI Edouard, inspecteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15480 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle KOUMOU Marguerite, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15481 du 9 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle PAMBOU Marie Pauline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15482 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr MABOYI Simon Victor administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15483 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mr NAZARETH Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15484 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MEBANGA Emmanuel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15485 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KAMBI ONDIALA Bernard, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15486 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ANKOMOUOLE Pascal, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15487 du 9 octobre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mr POKOU Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15488 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme DIANDAGA née MOUNZENZE Charlotte, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°15489 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr YOKA Michel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15490 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mr OKEMBA Pascal, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15491 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NKIMA Gabriel, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15492 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 de Mr OPENDZA Vincent Depaul, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15493 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mr EFENGUE Roger, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15494 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr KELEKENENA François, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15495 du 9 octobre 2013 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 et de Mr MANN Ange Arsène, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15496 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans titre au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr EBARA Médard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15497 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans titre au titre des années 2011, 2012 et versement de Mr MAHOUNGOU Benoît, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)