Textes de droit congolais

Arrêté n°15498 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans titre au titre de l'année 2012 et versement de Mr AYAYI Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15499 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans titre au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MOUNGNENGUE-BITANDA Florian, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15500 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NTSEKAYOULOU MBANI, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15501 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011 , promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle ODZOULA Ida Gisèle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15502 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr NGAKA Jonathan, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15503 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009-2011 et versement de Mr GANKAMA-OSSENOBALA OKO, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15504 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012 de Mr KOUAKA Etienne, attaché planificateur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II du corps du perseonnel administratif et de service de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°15505 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mr MVIRI Firmin Rivis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15506 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr LOUFOUA LEMAY Serge Arsène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15507 du 9 octobre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mr BIRINDA Honoré, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15508 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle MPASSI SOUNGUI Pascaline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15509 du 9 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 1994 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle KOUNKOU Clémentine Rose, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15510 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle DIMI Séphora Donesta, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15511 du 9 octobre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Mlle MIGAMBANOU Euphrasie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hierarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise... (Non publié au JO)

Arrêté n°15512 du 9 octobre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mr ABIYA Ludovie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15513 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ONANGA Blaise, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15514 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr LOUFOUA Dimon Pierre, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15515 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MPONGUI Salemond, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15516 du 9 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr MOUPOSSE David, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15517 du 9 octobre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'adptitude et versement de Mr NTSOUALI Edouard, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)