Textes de droit congolais

Arrêté n°15981 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BAWUNA Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15982 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mlle MILANDOU Elise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15983 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr MALELA Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°15984 du 21 octobre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr GAIBILI Achille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15985 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et bonification d'échelon de Mme NTONI née MIALEBAMA Dorothée, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15986 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUAMI Barthélemy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15987 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle BONDO Pauline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15988 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr DZILAMONO William, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15989 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr BAKALA MPOUNGUI Dominique, instittuteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15990 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr TCHILOEMBA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15991 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MBOUALE OKUNGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15992 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme KINOUANI née MOUANGOU Auguste, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15993 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr BANTSIMBA MPOUNZA Brice Fridolin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15994 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MASSOUEMA Rymond, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15995 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr SOUZA Jean Rufin, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15996 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NYANGA Jacques Jean Luc, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15997 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr MBEMBA Alain, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°15998 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle GUIMBI Joséphine, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°15999 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle LOUKONGOLO MAZONGA Myra Andress Leititia, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16000 du 21 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr MAYELA Guy Denis, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sociaux (santé publique) (Non publié au JO)