Textes de droit congolais

Arrêté n°15403 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MPASSI TOUBA Aurélien Mouheco, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15404 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle MOUSSOUNDA Aubierge Florence, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15405 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 et bonification d'échelon de Mr POUO Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15406 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr INGOMBO Mathias, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15407 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ITOUA YOCKA Roselyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15408 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr BOMI José Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15409 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme OYINDZA née ANDOUNGUI Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15410 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle MAYAMOU Marie Flore, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15411 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mlle SINANA Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15412 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ZOALGUIDAS Arthur Cissé, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15413 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle NKENGUE Béatrice, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15414 du 8 octobre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mr NGUIE Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15415 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de Mr ITOUA Calixte Jean Jacques, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15416 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr RYOS TSOUN Jérôme, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15417 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ASSOUENE Roger, administratifs -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15418 du 8 octobre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Mlle OLONHA Emilie Nicole, inspectrice des impôts de cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15419 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOBEKE Gabriel, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15420 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mr MBIKA Brudey Roch Trésor, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (journalisme) (Non publié au JO)

Arrêté n°15421 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr DIAKAMONA Jean Baptiste, journaliste niveau 1 des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°15422 du 8 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle PAMBOU Marie Josée, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)