Textes de droit congolais

Arrêté n°15303 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mlle NIAMBI Marie Denise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15304 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGABO Grégoire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15305 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 versement et bonification de Mr NTSIANGANA Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15306 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr NGAKOMO Aristide, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15307 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr KOMBELE Joseph, professeur collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15308 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr NKALE Pascal, professeur collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15309 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr MOUANGOUEYA Antoine, professeur collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15310 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr YOKA Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15311 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MALANDA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15312 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr DIAKANOU Jean Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15313 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr MALONGA Pacôme, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15314 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mr MEGUESSA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15315 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KAMI-NGAKOSSO Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15316 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle BOYANGA Pulchérie Berthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15317 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 versement et bonification d'un (1) échelon de Mr MAYONI Jöel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15318 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et bonification d'échelon et versement de Mme KIMBOLO née KOUBEMBA Jeanne institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15319 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr DIANZENZA, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15320 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr OBINIKA Alain Rufin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15321 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NSIMBA MANDOUNOU Véronique, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15322 du 7 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 reclassement et versement de Mr NSIETE Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)