Textes de droit congolais

Arrêté n°15766 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ANCHIOLLO MPELLABO Francis Alberston, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15767 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr KOMBO Michel, conducteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie II des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15768 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de Mr PEA Bienvenu Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15769 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MASSAMBA Eugènie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15770 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NGUESSIMI Micheline, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15771 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mr ONGUELE Raphaël, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15772 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mr MOUKOKO BIENE Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A , hiérarchie II des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°15773 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme LOEBAT née OHOLANGA Lucie Flore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15774 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr YAFRAT Dieudonné, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I , échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15775 du 14 octobre 2013 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUKENTO Rosalie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15776 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr POGNABEKA Paul, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15777 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MAKOSSO Aloïse Jordao, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15778 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr AGNOUA Adolphe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15779 du 14 octobre 2013 portant inscription au titre au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme BINGUILA née ITOU Elisabeth, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15780 du 14 octobre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Mlle MALONGA Lydie Flora, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15781 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr TAMBAKANA Iné Léticien attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15782 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle DYTCHELLE Pierrette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15783 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MBOUSSA MONGO Christian, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15784 du 14 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr EBENGUE Christian Pacifique, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2013-635 du 14 octobre 2013 portant engagement de certains candidats en qualité de journaliste niveau III contractuel - Melle GAMKOUBA Gallia Sévérine (Non publié au JO)