Textes de droit congolais

Arrêté n°14769 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBEMBA Anselme, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14770 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAYAMBOU Bertin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14771 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, reclassement et versement de M.NKAYA Gérard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14772 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 , reclassement et versement de M.NGOMA Didier, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14773 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OMANA Arlette Dorcia, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14774 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGAMI FOUROUKA François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14775 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.GNONGO AMBOULOU Guy Serge Marius, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14776 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, versement et bonification d'échelon de Melle.MAMPOUYA Françoise, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°14777 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KOUOMA Guillaume, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14778 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KOULAVOUA Yolande, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14779 du 26 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGAMPIO Emile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14780 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.NGOLO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14781 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUNZEO Marius, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de la santé publique, admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14782 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.KOULOUMBOU MAFOUTA Godeline, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14783 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MAFOUTA Laurentine, monitrice sociale (option: puériculture) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14784 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MIATOULA-NSOUNDA, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14785 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.EYANGUI Pascal, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14786 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BAHOUNINA Albert, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14787 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MBAMBI Pélagie, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14788 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.AMPILA Georgine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)