Textes de droit congolais

Décret n°2013-596 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur départemental des renseignement militaires de la zone militaire de déense n°6 (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-597 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur départemental des renseignement militaires de la zone militaire de déense n°9 (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-598 du 4 octobre 2013 portant nomination du commandant de la logistique de la zone militaire de défense n°3 (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-599 du 4 octobre 2013 portant nomination du commandant du 106eme groupe d'artillerie à réaction (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-600 du 4 octobre 2013 portant nomination du chef d'état major du 1er régiment du génie (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-601 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur départemental des renseignements militaires de la zone militaire de défense n°1 (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-602 du 4 octobre 2013 portant nomination du chef d'état major du 1er régiment blindé (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-603 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur des essences du commandament de la logistique des forces armées congolaises (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-604 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de la recherche du commandant des écoles (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-605 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de la logistique de la direction centrale des renseignements militaires (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-606 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur central des renseignements militaires (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-607 du 4 octobre 2013 portant nomination du commandant de la logistique de la zone militaire de défense n°5 (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-608 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de l'organisation et des ressources humaines (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-609 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur des relations internationales et de la coopération militaire de la direction générale des affaires stratégiques et de la coopération militaire (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-610 du 4 octobre 2013 portant nomination du commandant du bataillon de sports (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-611 du 4 octobre 2013 portant nomination du chef d'état major de la 23eme région militaire de défense (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-612 du 4 octobre 2013 portant nomination du chef d'état major de la 22eme région militaire de défense (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-613 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de l'instruction de l'tat major de l'armée de l'air (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-614 du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de la logistique de l'académie militaire Marien NGOUABI (Publié au JO 2013-42)

Décret n°2013-615 du 4 octobre 2013 portant nomination du chef d'état major de la région de gendarmerie de la Cuvette-Ouest (Publié au JO 2013-42)