Textes de droit congolais

Arrêté n°14809 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.OSSEMA Prisca Léonce, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14810 du 26 septembre 2013 portant RCA de M.PILI Alexandre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14811 du 26 septembre 2013 portant RCA de M.EBAMBA Claude Vince, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14812 du 26 septembre 2013 portant RCA de M.MOUELE Paul Rufin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14813 du 26 septembre 2013 portant RCA de Mme.MAYELA née ZOUBAKELA Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14814 du 26 septembre 2013 portant RCA de M.OMBILOLOKI, conducteur des cadres de la catégorie C, hiérarchia I des services techniques (agriculture). (Non publié au JO)

Arrêté n°14815 du 26 septembre 2013 portant RCA de Melle.EMO EDZAN Thecia Laure Christelle, fille de salle stagiaire des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14816 du 26 septembre 2013 portant RCA de M.ISSAMBO ALINGUI Robinson, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service. (Non publié au JO)

Arrêté n°14817 du 26 septembre 2013 portant RCA de Melle.EWANGO Angèle, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°14818 du 26 septembre 2013 portant RCA de Melle.EDZAN Lydie Olga, fille de salle stagiaire des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14819 du 26 septembre 2013 portant RCA de M.NGAOUILA Stev Béhice, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14820 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.MOUSSASSA Alexis, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14821 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.EBOU Victor, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14822 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.NGAKOMO-OZIRO Pierre Paul, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesset sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14823 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.SANGOMA Scholastique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14825 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.MOTOBAYINA Symphorien Simplice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14826 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.NGASSA Emmanuel Jean Roger, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14827 du 26 septembre 2013 portant RSA de cetains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.BANTSIMBA BANIEKONA Christian. (Non publié au JO)

Arrêté n°14828 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.BITSINDOU Tite Sosthène Janick Eliot, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14829 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.KISSANA Charlotte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)