Textes de droit congolais
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Arrêté n°15193 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.ENOUA ONVINI Justine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15194 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.KOUDIA Aimé Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15195 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.GAMBOU André, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15196 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.MAKAYA PADOU Solange Olga, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 1 des administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15197 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.PEMISSI Dénise, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15198 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.NDZIENGUE-PAHOU Edwige Monique, attachée stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15199 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MPANGUELE Jacques, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15200 du 3 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle NTALANI Elisabeth, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)
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Arrêté n°15201 du 3 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr PANGHOUD Auguste, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15202 du 3 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BAVOUMINA Raoul, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15203 du 3 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle TSINGA EBORI Honorine, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15204 du 3 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MOUSSAVOU-MOUKABI Martine, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15205 du 3 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MPELE MBOUNGOU Vincent, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15206 du 3 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle EYINKINGOU Rose, dactylographe qualifiée des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15207 du 3 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle ELEMA Symphorienne (Non publié au JO)
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Arrêté n°15208 du 3 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr ANDZOUONO Brice (Non publié au JO)
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Arrêté n°15209 du 3 octobre 2013 autorisant Mlle ANTSOHA Eudoxie Irène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'université Marien NGOUABI de Brazzaville (Non publié au JO)
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Arrêté n°15210 du 3 octobre 2013 portant affectation de Mr M'FIRAT Saturnin Félicien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15211 du 3 octobre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Mr MINKALA Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15212 du 3 octobre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr GOULA Pierre Gaston, ingénieur des travaux des eaux et forêts des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), admis à la retraite (Non publié au JO)