Textes de droit congolais

Arrêté n°17498 du 14 octobre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mme.YABA-NGO née PEMBE DIBAKISSA Thérèse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17499 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KOUEYI KIDZOUAH Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°17500 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KABAT Arsène Rémy, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17501 du 14 octobre 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZABA - MIENANDY Danhy Lunick, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et... (Non publié au JO)

Arrêté n°17502 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.DISSISSA Aloyse (Non publié au JO)

Arrêté n°17503 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGALI Gisèle, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17504 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MBANI née MVOUAMA Irène, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17505 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.DZOUEKE Michel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17506 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.TCHIBINDA Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°17507 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBONGO SOUSSA Antoine, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17508 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2011 et versement de M.MANTSOUNGA Rubens Chales, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17509 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.IKAMBA Gervais Pamphile, professeur adjoint d'aducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17510 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.EKOLI MOLONDZO née FOUNGA Jeanne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17511 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MALONGA Régina, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°17512 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MIDZINGOU Jérôme, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17513 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.GOUMA Oscar, paître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17514 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.LEMBA- KANDA Anasthasie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17515 du 14 octobre 2014 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2013 de Mme.BALEKITA née MANGOULOUBI Rachelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17516 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ITOUA Hugues Sosthène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17517 du 14 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MISSIE Grégoire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)