Textes de droit congolais

Arrêté n°17314 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUANDZA Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17315 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.OTONDO René Louis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17316 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BITABIDI PENALE Othon Mamiselle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17317 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KONDI Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17318 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MBOYAKA MOUANGUILA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°17319 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.MIAMBANZILA Georges, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°17320 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 reclassement et versement de M.KOHA Jean Camille, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17321 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.EWAKE Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17322 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOZEKE Benoît, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17323 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBANI Jean II, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17324 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.NGOLLA MONGONO Nicole Patricia, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17325 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MAHOUKA Théodorat professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17326 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 reclassement et versement de M.BAZOLO Antoine professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17327 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MVIKA Daniel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17328 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mme.KIYINDOU née KIBENDO Aline, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services socuax (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17329 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOUONI Antonin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17330 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.NKODIA Paraclet, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17331 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.TSATY GOMA Victor Boris, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17332 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NKOUE Gilbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17333 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.SITOU TCHISSAFOU Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)