Textes de droit congolais

Arrêté n°17334 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOUMBA Jean- Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17335 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.NGOUAMA Hubert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17336 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KAYA Dayimie Paméla, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17337 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DEGOT Claude Stéphane, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17338 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BIZANGUI Etienne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17339 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.ATIA Sébastien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17340 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement monsiieur MAKELE Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17341 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 versement et bonification d'échelon de M.MOUKILOU Raymond, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17342 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ELENGA OGNONGO Evard Fiacre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17343 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MABIALA Richard (Non publié au JO)

Arrêté n°17344 du 13 octobre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.NKAYA TOBI, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°17345 du 13 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOHIMBA Georgine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17346 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BINTSAMOU Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17347 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de M.MANGUET LISSASSY François José, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17348 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BIKOUTA Barthelemy Cyriaque, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17349 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de M.ITSITSA Jacques, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17350 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDELLI Joachim, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17351 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.TSINDIMBOU DIABANKANA Célestin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17352 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.ONKA LENDOUE Zacharie Myriel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17353 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BAYOUNDOUKILA Sébastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)