Textes de droit congolais

Arrêté n°17354 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, versement et bonification d'un (1) échelon de M.NGUEMPIO Barthélemy, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17355 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BOKOMBE BIKWELE Appolinaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17356 du 13 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de mademoselle MABIALA-TSIMBA Philomène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17357 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mademoselle BEMBA Pierrette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17358 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mademoselle BOKO Pélagie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17359 du 13 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de mademoselle OFOULA Léonie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17360 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Melle.OBODIA Bétrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17361 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KENGUE Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17362 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.FONCKO Elob Fonquinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17363 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ITOUA François Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17364 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NDZOLI Benoît, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17365 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de Melle.KIMBADI Marie Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17366 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.IKONGOBOROYO Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17367 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOUD Daniel Nazaire instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17368 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ONDZE Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17369 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BOPEMBELE André (Non publié au JO)

Arrêté n°17370 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUAPEDI Guy Bosco (Non publié au JO)

Arrêté n°17371 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOLOKO Evariste, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17372 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.BOUEYA NGOUALA, pharmacien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17373 du 13 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.AMBILI André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)