Textes de droit congolais

Arrêté n°5334 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ONDONGO Serge Placide, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5335 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle EVOUNDOU SOMBOKO Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5336 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.AMBOULOU Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5337 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MONGO OKOULIBELE Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5338 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 de M.BIKOUMOU André, instituteur principal des cadres de la catégorie 2, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5339 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.GATSE Prudence Dany Elvira, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5340 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.KAYA Pierre III assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5341 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mme.MOKOLO KINZONZI née BANZOUZI Odile, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5342 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MISSIE Edouard, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5343 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.LONDOMBE François Faustin, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5344 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et bonification de Mme.DECKOUS née BANIMBA Pauline Rachelle, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5345 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle NDENGUE Emilienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5346 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.MASSAMBA Bruno Raphaêl, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et fiiianaciers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5347 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.NKOUKA Daniel, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5348 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NITOU Laurent, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°5349 du 15 avril 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAHINGA NGOMA Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5350 du 15 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle MAKIESSE Eulalie Madeleine, attachée des cadres de la catégorie I échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5352 du 15 avril 2014 portant nomination du conseiller chargé de la logistique, de l'intendance et de communication du Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération (Publié au JO 2014-18)

Arrêté n°5353 du 15 avril 2014 portant nomination du conseiller diplomatique et à la francophonie du Ministre des Affaires Etrangères et de la Coopération (Publié au JO 2014-18)

Arrêté n°5354 du 15 avril 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de M.KIWENE Eugène agé de 51 ans (Non publié au JO)