Textes de droit congolais

Arrêté n°17684 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KIPFOURI Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17685 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OYENGA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17686 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.MATONDO née KOUEBADI Célestine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17687 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DONDOKOLO Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17688 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2001 et versement de M.NSILOULOU Jacques, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17689 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOUMOUAMOU Clément, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17690 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.EWASSA Jean Bernard Francis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17691 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et reclassement de Melle.LANDOU Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17692 du 19 novembre 2013 portantinscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.NKAYA Etienne, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17693 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DIMI ITOUA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17694 du 19 novembre 2013 portant promotin à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ZOUBABELA Godefroy David, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17695 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MISSAKILA NTSOBOLO MUZEYI Bruno, intituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17696 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains intituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OKEMY Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°17697 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OKOBA Roslin, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17698 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ELENGA AKEMY Florian, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17699 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUKETO IWANGOU Jean Baptiste, inspecteur de la jeunesse et sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17704 du 19 novembre 2013 portant agrément de la société HOSANNA en qualité de société de courtage en assaurance (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17705 du 19 novembre 2013 portant nomination d'un attaché (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°17706 du 19 novembre 2013 portant autorisation d'exploitation de type (semi-industriel) d'un site diamantifère dans le secteur de Pokola dans la Sangha (Publié au JO 2013-48)

Arrêté n°19700 du 19 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MIETE LIKIBI, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration généale) (Non publié au JO)