Textes de droit congolais

Arrêté n°17493 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.BAKATOULA Bertille (Non publié au JO)

Arrêté n°17494 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement dans les cadres réguliers de la fonction publique de Melle.BANDZA Christiane Solange (Non publié au JO)

Arrêté n°17495 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MBERI MAYEKOU Blandine (Non publié au JO)

Arrêté n°17496 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOUMA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°17497 du 15 novembre 2013 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M.MANKOLANGO Julien, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17498 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MALONGA MAYINGA Rachel (Non publié au JO)

Arrêté n°17499 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de M.MBEMBE-IBARA Michel, agent subalterne de bureau contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17500 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, an tête : M.NGUIE Arnauld Brice (Non publié au JO)

Arrêté n°17501 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, an tête : Melle.OKEMBA Rosine Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°17502 du 15 novembre 2013 portant intégration, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DINGUIBA David Stève, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17503 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MANDEME Donatien (Non publié au JO)

Arrêté n°17504 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de M.NDINGA Guy Roger, agent spécial principal contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°17505 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.PAKA-NZINGA Isabelle (Non publié au JO)

Arrêté n°17506 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOYOMBET Clément Marius Parfait (Non publié au JO)

Arrêté n°17507 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IKAMA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°17508 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BASSEVILA Joachim (Non publié au JO)

Arrêté n°17509 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BAKOLA NGALA Judicaële (Non publié au JO)

Arrêté n°17511 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publque, en tête : M.BIENATIKI ABANDA Ludovic (Non publié au JO)

Arrêté n°17512 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OTIELI Ghislaine Chimère (Non publié au JO)

Arrêté n°17513 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBOLA Sylvain Médard (Non publié au JO)