Textes de droit congolais

Arrêté n°17514 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MONGUI ONGOUNDOU (Non publié au JO)

Arrêté n°17515 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.DIABAKA Marie Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°17517 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.KIBOZI née MALONGA LOHWEY Sandrele Raïssa (Non publié au JO)

Arrêté n°17518 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KIHIOLO BAKEBADIO Glorine Esther (Non publié au JO)

Arrêté n°17519 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LEMBOMA Macaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17520 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique : en tête M.ANGOR Léon Parfait (Non publié au JO)

Arrêté n°17521 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique : en tête mademoislle MADZOU Jules Aimé (Non publié au JO)

Arrêté n°17522 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique : en tête M.NZOUANA Etienne (Non publié au JO)

Arrêté n°17523 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique : en tête Melle.BAHOUNDA BAVOUEZA Léa Flore (Non publié au JO)

Arrêté n°17524 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique : en tête M.ANGOUBA OLOKI Médard (Non publié au JO)

Arrêté n°17525 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique : en tête M.KOKOLO Claudier Cyr Mesmond (Non publié au JO)

Arrêté n°17526 du 15 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique : en tête M.BOKOULA César Appolinaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17527 du 15 novembre 2013 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NSIMBA Alexandre Charles, adjoint technique stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°17528 du 15 novembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°4824 du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-décisionnaires du domaine présidentiel, en ce qui concerne M.NGALISSA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°17529 du 15 novembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°2583 du19 mars 2013, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en ce qui concerne madmoiselle BADIATA BATOLO Gracia Marlienne Blezirich (Non publié au JO)

Arrêté n°17530 du 15 novembre 2013 autorisant Mme.NGANGA née BOUTAOUAKOU Firmine, secrétaire comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs de la santé publique, à suivre un stage de formation à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°17532 du 15 novembre 2013 autorisant M.MOSSA Saturnin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation au centre d'application de la statistique et de la planification (CASP) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°17533 du 15 novembre 2013 autorisant certains agents civils de l'Etat des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'académie des beaux arts de Brazzaville (ABAB), en tête : M.BASSEVILA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°17534 du 15 novembre 2013 autorisant certains agents civils de l'Etat, à suivre un stage de formation à l'académie des beaux-arts de Brazzaville (ABAB), en tête : M.MIKAMONA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°17535 du 15 novembre 2013 autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation au centre de formation en informatique (CFI-CIRAS) de Brazzaville, en tête : Melle.NDONGO Martine Marie Isabelle (Non publié au JO)