Textes de droit congolais

Arrêté n°18008 du 25 novembre 2013 portant nomination du chef de cabinet du général de brigade NIANGA NGATSE MBOUALA (Publié au JO 2013-49)

Arrêté n°17922 du 23 novembre 2013 portant avancement et versement de M.ONDONGO Jean Pierre, administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17923 du 23 novembre 2013 portant avancement et versement de M.NIAMBI François, instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17924 du 23 novembre 2013 portant avancement et versement de Melle.BAKALE MOKOMBI Mireille, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°17925 du 23 novembre 2013 portant versement et avancement de Melle.BAHOUKA DEBAT Sylvie Virginie, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17926 du 23 novembre 2013 portant avancement de M.NGONI Auguste, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17927 du 23 novembre 2013 autorisant Melle.BOKANZA Diane Carine Audrey, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'aministration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)

Arrêté n°17928 du 23 novembre 2013 portant intégration titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.KOMBO KOKOLO Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°17929 du 23 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NDZINDZELE GAMBOU Delva Petunia (Non publié au JO)

Arrêté n°17930 du 23 novembre 2013 fixant la période des réclamations sur les listes électorales provisoires du recensement administratif spécial (Publié au JO 2013-49)

Arrêté n°17931 du 23 novembre 2013 fixant le nombre d'équipes de collecte des réclamations du recensement administratif spécial 2013 (Publié au JO 2013-49)

Arrêté n°17932 du 23 novembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.ATIPO Rosalie Yvette âgée de 40 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°17933 du 23 novembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de M.ELENGA AMBOULOU Jesmin âgé de 38 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°17816 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre années 2010, 2012 et versement de M.OYANDZA Roger Antoine, inspesteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17817 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre années 2010, 2012 et versement de M.MIENAGATA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17818 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification de M.LOUANGO Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17819 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NKOUA Olivier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17820 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BANTOU Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17821 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOLELA Jean Eugène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17822 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ONGANIA Julien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)