Textes de droit congolais

Arrêté n°17823 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, versement et reclassement à l'échelle supérieure de M.KISSISSOU Robert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17824 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.GALOMI Léonard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17825 du 22 novembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°1570 du 30 janvier 2012, portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NTINOU Philomène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17826 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BOUNDZEKI Prisca Nelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17827 du 22 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MASSOLOLA Marthe Emilie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17828 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.DIANONTSA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17829 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mme.OBAMBI née BOUMBET LELO Edith Ferdinand Dolores, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17830 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LOUVE André, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17831 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MAKOUAKI née NGOLOUON Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17832 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOURAMBOU Faustin (Non publié au JO)

Arrêté n°17833 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OLOUONO Alain Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17834 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.OKANDZA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17835 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MBEDI Eric Luc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignment) (Non publié au JO)

Arrêté n°17836 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NSONO Germaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17837 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.M'BOMO MAMBOULA Eliane Presley, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17838 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NDOUNDOU Clarisse Césarine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17839 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OSSONA Emilie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17840 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.OKONIA née OLANGUI OWAVOUSSOU Valérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17841 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.MVINZOU née GOMBESSA Thérèse, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17842 du 22 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LIBOKO Jean Pierre, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)