Textes de droit congolais

Arrêté n°17353 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.LOUZINGOU-PAMBET LEBOSSET, instituteur des cadrs de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17354 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.TAMBAKANA Dorothée Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17355 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ZOBA ZALA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17356 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.YOULOU André, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17357 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.DIAFOUKA Simon, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17358 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.AKOUALA MOUAYELA Justelle Patience, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17359 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NIAKOU née BALOUBOUKA Pauline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17360 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BASSEHA BAMBOUTILA Dieudonné Judicaël, agent technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (Non publié au JO)

Arrêté n°17361 du 13 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2010 de Mme.MOUANDZA née IBOUNA Jacqueline, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°17362 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.ANGA NGAMPIO Tiburce (Non publié au JO)

Arrêté n°17363 du 13 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUA Maurice, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17364 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MIERE Paulin, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural): admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17365 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAKOLO Mathias, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°17366 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPOUKY Michel, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°17367 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MOUNZENZE Denise, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°17368 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBAKOUO, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°17369 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOKWA Ange Armand Marcel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17370 du 13 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.LIBAMA François, médecin des cadres de la catégorieA, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17371 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 d Mme.DIAFOUKA née MOUNZENZE Marie Thérèse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17372 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.NZOBADILA née OLINGOU Géneviève, assistante sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)