Textes de droit congolais

Arrêté n°17266 du 12 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LIKIBI Baltazar Léon (Non publié au JO)

Arrêté n°17267 du 12 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BILOUATOU-MOULASSI Nicole (Non publié au JO)

Arrêté n°17268 du 12 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LEMBANGO Lin Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°17269 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NIEME Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17270 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NTONDELE KISSIE Wilfrid, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17271 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MVOUDOU Jean Romuald, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17272 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.ELENGA BOREKAMBI Isabelle Cécile, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17273 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ONOUNGA Edouard, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17274 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.EDZOUENI Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17275 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BIMBA Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17276 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KIEMBONGO-NGOUANGA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17277 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OKADINA Pierre Michel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17278 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 reclassement et versement de M.ONDONGO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17279 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.EBAKOUS Elvis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17280 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABOUSSOH Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17281 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 et versement de M.LOUNIANGOU Lucien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17282 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MASSENGO Gerard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17283 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KITANTOU Fidèle, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17284 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOMBA Michel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17285 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.NGOUKELIBI Cécile Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)